Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BRASSÉE EN PROVENCE
Numéro de dépôt :
3226235
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BRASSÉE EN PROVENCE
Déposée le 30 avril 2003 par FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRASSÉE EN PROVENCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402046 - Publication au BOPI 2004-10-28
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26